Assurance responsabilité civile

L’assurance est composée de plusieurs branches : l’assurance responsabilité civile, l’assurance dommages et l’assurance vie. Cependant, on se perd avec toutes ces dénominations.

En plus de ces termes, il y a aussi entre autres, l’assurance scolaire, l’assurance multirisque habitation, l’assurance automobile et l’assurance voyage.

Par ailleurs, être assuré contre les incidents qui surviennent dans la vie courante est une chose essentielle. Il y a même des lois qui obligent la souscription d’une assurance dans certains cas.

C’est pour cela que la responsabilité civile correspond à l’obligation faite à chacun de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut être la conséquence d’une imprudence. Pour d’autres, le dommage est causé par une mauvaise exécution d’un contrat.

Informations complémentaires

Présentation

Par ailleurs, être assuré contre les incidents qui peuvent survenir dans la vie courante est une chose essentielle. Il existe des lois qui obligent la souscription d’une assurance dans certains cas. C’est pour cela que la responsabilité civile correspond à l’obligation faite à chacun de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut être la conséquence d’une imprudence. Pour d’autres, le dommage est causé par une mauvaise exécution d’un contrat.

Dans le domaine de l’assurance, ce dernier se substitue au responsable pour indemniser la victime ; autrement dit, l’assurance se substitue à l’auteur du dommage causé accidentellement, même s’il a commis une faute ou un délit. Au regard de la loi, la responsabilité civile couvre les dommages causés aux tiers, que ce soit par votre faute, par imprudence ou par négligence. Mais les dommages causés par vos enfants s’ils vivent sous votre toit sont aussi couverts par la responsabilité civile. Mais en plus de cela, les dommages causés par vos préposés qu’il soit jardinier, baby-sitter ou femme de ménage sont aussi garantis par l’assurance responsabilité civile. Par ailleurs, les dégâts causés par vos animaux domestiques, ou les objets que vous possédez sont couverts par ce genre d’assurance.

Cependant, il faut savoir que la garantie responsabilité civile ne couvre pas les dommages que vous causez à vous-même ou à vos proches. Elle ne couvre pas non plus les dommages que vous avez intentionnellement causés à autrui, ainsi que les accidents subis par vos préposés dans l’exercice de leurs activités puisque cela dépend du régime accident du travail.

Par ailleurs, certaines assurances obligatoires comprennent déjà une garantie de responsabilité civile ; c’est le cas notamment de l’assurance automobile et de l’assurance des locataires. Dans cette logique, on est partiellement garanti si on a déjà souscrit une assurance scolaire, une assurance à un club sportif ou une assurance sport d’hiver. Et parallèlement à cela, la responsabilité civile est garantie quand on souscrit une assurance « multirisque habitation ».

Afin de ne pas avoir les mêmes garanties dans divers types d’assurances, le mieux est d’éplucher chaque contrat d’assurance afin d’éviter le cumul des assurances responsabilité civile.